Mentions légales

L'association "Regards Alpins" est régulièrement déclarée :

Auprès de la Préfecture des Hautes-Alpes - Sous-Préfecture de Briançon - en date du 15 mars 2013
Le récépissé de déclaration de création a été délivré le 21 mars 2013.
L'association est enregistrée sous le n° W052003254
L'annonce à été publiée au Journal Officiel des Associations le 06 avril 2013

Site internet de l'association :

Créé avec le nom de domaine http://regards-alpins.eu propriété de l'association "Regards Alpins", acheté auprès de www.gandi.net
Propulsé par Dotclear 2
Hébergé par Xsalto
Mise en forme graphique et gestion du site : Denis Lebioda

Protection des données personnelles :

Les informations recueillies auprès des adhérents à l'association sont uniquement celles nécessaires pour la gestion de leur adhésion.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : secretaire@regards-alpins.eu

Crédit Photos :

Sauf mention contraire explicite, les photographies et illustrations publiées sur ce site ne sont pas libres de droit. En conséquence toute reproduction en est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de leur auteur, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.
L'utilisation sans autorisation de l'Auteur d'une photographie à des fins commerciales ou à défaut en diffusion publique, sous quelque forme que ce soit, entraîne la facturation immédiate de l'équivalent de la prestation en cession de droits d'auteurs, à hauteur des barèmes UPP, majorés de 200% avec une base forfaitaire minimale de 250,00 € de majoration en sus du barème applicable.

Contacts

ASSOCIATION "REGARDS ALPINS"