Regards Alpins

Article 1. Création d’association.

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 juillet 1901, ayant pour titre : « Regards Alpins ».

Article 2. But

Cette association a pour but l’organisation de manifestations et d’activités de tout type ayant pour thème la photographie en milieu montagnard.

Article 3. Siège social

Le siège social est fixé : Chez Mme Brigitte Lebioda - Le Marthouret - Le Noyer (05500). Hautes-Alpes.

Il peut être transféré par simple décision du conseil d’administration. La ratification par l’assemblée générale est, dans ce cas, nécessaire.

Article 4. Composition

L’association se compose de membres adhérents.

On entend par membre toute personne physique ou morale.

Article 5. Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 6. Les membres

Sont adhérents ceux qui payent annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale.

Article 7. Radiations

La qualité de membres de l’association se perd  par:

• a) La démission
• b) Le décès
• c) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité préalablement à donner des explications.
  

Article 8. Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

• a) Les cotisations
• b) Les subventions
• c) Les dons
• d) Les ventes de produits et prestations,
  

et toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

Article 9. Comptes

Il est tenu une comptabilité, par année civile, faisant apparaître un compte de résultat et un bilan.

Article 10. Conseil d’administration et bureau

L’association est dirigée par un conseil d’administration élu pour 3 années par l’assemblée générale.

Les membres sont rééligibles par tiers tous les ans.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé :

• a) D’un(e) président (e)
• b) D’un (e) secrétaire
• c) D’un (e) trésorier(e)
  

Chacun d’eux pouvant être assisté d’un (une) adjoint(e).

Le bureau se réunit autant de fois que nécessaire, à la demande d’un de ses membres.

Il peut mettre en place des groupes de travail sur des dossiers spécifiques.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi désignés prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 11. Réunion du conseil d’administration

Le conseil se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart des membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 12. Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation..

Elle peut inviter des personnes extérieures à l’association, celles-ci n’ayant pas de droit de vote.

L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire ou de son adjoint.

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 13. Assemblée extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

Article 14. Quorum et pouvoirs

Pour que les décisions prises par l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire soient valides, les conditions de quorum sont fixées de la façon suivante : présence d’un tiers des membres.

Deux pouvoirs peuvent être détenus par un seul membre.

Si le quorum n’est pas atteint lors de la tenue de l’assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, la situation est notée dans le PV de réunion. Une autre assemblée générale peut être convoquée sans délai et sans application de quorum.

Article 15. Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 16. Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1° juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Elle attribue l’actif net à toute association déclarée ayant un objet similaire ou à tout établissement public ou privé reconnu d’utilité publique, de son choix.

Les présents statuts ont été élaborés et approuvés par l’Assemblée constitutive lors de la réunion constitutive du 12 mars 2013.

Gap, le 12 mars 2013

• La Présidente - Brigitte Lebioda

• Le Trésorier - Denis Lebioda, Vice-président
  

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Contacts

ASSOCIATION "REGARDS ALPINS"

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